Перевод: с французского на английский

с английского на французский

biens mobiliers

См. также в других словарях:

  • Biens nationaux — Bien national Pendant la Révolution française, les possessions de l’Église sont déclarées biens nationaux par le décret du 2 novembre 1789. Ceux ci sont vendus pour résoudre la crise financière qui a causé la Révolution. Le domaine de la Couronne …   Wikipédia en Français

  • Biens oisifs — ● Biens oisifs capitaux mobiliers improductifs (meubles meublants, argenterie, bijoux, etc.) …   Encyclopédie Universelle

  • BIENS D'ÉGLISE — SECTION PREMIÈRE.     L Évangile défend à ceux qui veulent atteindre à la perfection d amasser des trésors et de conserver leurs biens temporels. Nolite thesaurizare vobis thesauros in terra. Si vis perfectus esse, vade, vende quae habes, et da… …   Dictionnaire philosophique de Voltaire

  • Liste des biens culturels du Québec — Article principal : Bien culturel du Québec. Cette liste des biens culturels du Québec reprend les titres des articles du livre Les chemins de la mémoire. Ces biens culturels ont été reconnu par le Gouvernement du Québec. Sommaire 1… …   Wikipédia en Français

  • Commission départementale des objets mobiliers — Le décret no 71 858 du 19 octobre 1971 (JO du 20) pris pour l’application de la loi no 70 1219 du 23 décembre 1970 modifiant let complétant la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques a institué auprès du Préfet de chaque… …   Wikipédia en Français

  • Instance Nationale De Protection Des Biens Publics Au Maroc Association — Association / Instance Nationale de protection des Biens Publics au Maroc Est la convention par laquelle plusieurs personnes ont mis en commun d une façon permanente leurs connaissances Et leur activité dans un but la protection des Biens Publics …   Wikipédia en Français

  • Instance Nationale de protection des Biens Publics au Maroc — Association Association / Instance Nationale de protection des Biens Publics au Maroc Est la convention par laquelle plusieurs personnes ont mis en commun d une façon permanente leurs connaissances Et leur activité dans un but la protection des… …   Wikipédia en Français

  • Instance Nationale de protection des Biens Publics au Maroc Association — Association / Instance Nationale de protection des Biens Publics au Maroc Est la convention par laquelle plusieurs personnes ont mis en commun d une façon permanente leurs connaissances Et leur activité dans un but la protection des Biens Publics …   Wikipédia en Français

  • Instance nationale de protection des biens publics au maroc association — Association / Instance Nationale de protection des Biens Publics au Maroc Est la convention par laquelle plusieurs personnes ont mis en commun d une façon permanente leurs connaissances Et leur activité dans un but la protection des Biens Publics …   Wikipédia en Français

  • Classification des biens en droit civil français — La notion de bien n est pas définie dans le Code civil. Néanmoins, il y a un accord sur le fait qu un bien est, d une manière générale, une chose appréhendée par le droit, c est à dire susceptible d appropriation. Les choses sont tout ce qui… …   Wikipédia en Français

  • Effets mobiliers — ● Effets mobiliers biens meubles …   Encyclopédie Universelle

Поделиться ссылкой на выделенное

Прямая ссылка:
Нажмите правой клавишей мыши и выберите «Копировать ссылку»